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Marques déposées par la société SOCIETE D'APPLICATIONS MECANIQUES SALMSON
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SALMSON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SALMSON
SOCIETE D'APPLICATIONS MECANIQUES SALMSON

Numéro de dépôt :
93488506
Date de dépôt :
13/10/1993
Lieu de dépôt :
DIE
Date d'expiration :
13/10/2003

Présentation de la marque SALMSON

Déposée le 13 octobre 1993 par la société SOCIETE D'APPLICATIONS MECANIQUES SALMSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIE), la marque française « SALMSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Le déposant est la société SOCIETE D'APPLICATIONS MECANIQUES SALMSON domicilié(e) Avenue Adrien Fayolle, 26400 CREST - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 186 716 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE D'APPLICATIONS MECANIQUES SALMSON - France.

La marque SALMSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SALMSON est expirée depuis le 13 octobre 2003.

SOCIETE D'APPLICATIONS MECANIQUES SALMSON a également déposé les autres marques suivantes : SALMSON


SOCIETE D'APPLICATIONS MECANIQUES SALMSON - Avenue Adrien Fayolle, 26400 CREST - France - SIREN 572186716


SOCIETE D'APPLICATIONS MECANIQUES SALMSON - France


Inscription le 25 avril 1994 - Transmission de propriété n°171832 - Publication au BOPI 1994-04-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-13

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

- Machines et machines-outils, moteurs, accouplements et courroies de transmission, excepté pour véhicules - véhicules, appareils de locomotion par terre, par air, ou par eau

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.